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Les ateliers de fabrique sélectionnés par le ministère de la Culture et de la Communication / La Lettre du Spectacle / septembre 2016

Liste des lieux retenus par la Direction générale de la Création artistique, pour une aide au titre du dispositif des ateliers de fabrique.

Annexes 8 et 10 issues du décret n° 2016-961 du 13 juillet 2016/ Circulaire unedic / 26 juillet 2016

Conditions de mise en oeuvre, à compter du 1er août 2016, pour les admissions ou réadmissions au titre des annexes 8 et 10 de l'assurance chômage (technciens et atists du spectacle).

Liste des projets de coopérations (petite taille) sélectionnées par la Commission européenne, programme Europe Creative / Mai 2016

Tableau présentant les noms des porteurs de projets, le nom des projet et les subventions attribuées par l'Europe.

Liste des projets de coopérations (grande taille) sélectionnées par la Commission européenne, programme Europe Creative / Mai 2016

Tableau présentant les noms des porteurs de projets, le nom des projet et les subventions attribuées par l'Europe.

Livre Vert pour une nouvelle ambition culturelle de la région Hauts-de-France-Nord-Pas-de-Calais-Picardie / Collectif régional des arts et de la culture / Avril 2016

Texte résultant des réflexions menées depuis 2014 par les professionnels des différents secteurs des arts et de la culture dans la nouvelle grande région.

Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication / Ministère de la Culture et de la Communication, Paris / mars 2016

Rapport annuel de l'observatoire des inégalités hommes-femmes dans la culture.

 

Structuration et enjeux du jazz à l'export en 2016 / Lettre ouverte de I-Jazz / février 2016

Le collectif I-jazz réunit des producteurs de musiques jazz qui formulent des propositions pour renouveler la politique d'aide à l'export dans le jazz.

 

Charte pour des événements écoresponsables à Paris / Mairie de paris / février 2016

 

Texte de référence de la Ville de Paris pour les organisateurs de manifestations en matière de développement durable.

 

Clermont-Ferrand : Etats généraux de la culture, les 60 mesures de la ville pour la culture.

Restitution des états généraux de la culture organisée selon quatre grandesthématiques, avec les propositions de la municipalité.

 

Amendement au projet de loi de finances 2016, créant un crédit d'impôt spectacle vivant / Novembre 2015.

Présentée par les députés Pierre-Alain Muet, Patrick Bloche, Christophe Borgel, Hervé Féron, Laurent Grandguillaume, Razzy Hammadi, Martine Martinel, Sandrine Mazetier, Marcel Rogemont, Bernard Roman et Pascal Terrasse.

 

 

Localisation de l’effort budgétaire supplémentaire 2015 du ministère de la Culture et de la Communication (MCC) en faveur des quartiers prioritaires de la politique de la ville / MCC / octobre 2015

Carte publiée en annexe du conseil interministériel à l’égalité et la citoyenneté du 26 octobre 2015.

 

 

Ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel de Paris de Jean-Michel Ribes et Pascale Vurpillot / Parquet de Paris

Document relatif à l'audience en correctionnelle du 30 octobre pour la directeur du théâtre du Rond-Point et la gérante des Editions Les Solitaires intempestifs, à propos du texte de la pièce Golgota Picnic de Rodrigo Garcia.

 

 

Annexe au projet de budget 2016 pour le programme Création (131) / ministère de la Culture / octobre 2015

Détails des crédits et des dépenses prévues pour l'exercice 2016 par le ministère de la Culture et de la Communication, pour le programme Création (bleu budgétaire).

 

 

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine / Gouvernement, Assemblée nationale / 9 juillet.

Texte du projet de loi présenté par Fleur Pellerin le 8 juillet au conseil des ministres et déposé à l'Assemblée nationale le lendemain.

 

 

Les scènes conventionnées : un réseau nationalessentiel. / Syndeac, SSNP / Mai 2015

Document de revendication pour le réseau des scènes conventionnées établi par le Syndeac et le Syndicat national des scènes publiques.

 

Charte des musiques du monde. / Zone franche / avril 2015

Texte d'engagement éthique et déontologique qui met à jour la version de 2001.

 

 

Projets de coopération sélectionnés par la Commission européenne, programme Europe créative. Grands projets / Avril 2015

Ces grands projets européens bénéficient de subventions européennes dont les montants se situent entre 1,5 et 2 millions d'euros.

 

 

Projets de coopération sélectionnés par la Commission européenne, programme Europe créative. Petits projets / Avril 2015

Ces petits projets européens bénéficient de subventions européennes dont les montants se situent entre 150 000 et 200 000 d'euros.

 

 

Projet de référentiel pour le parcours d'éducation artistique et culturelle / Décembre 2014

Document de travail préparé par le Conseil supérieur des programmes de l'Education nationale.

 

 

Intermittents du spectacle, informations essentielles / Pôle emploi / Octobre 2014

Mise à jour des règles d'indemnisation au titre des annexes 8 et 10, après l'entrée en vigueur de la convention Unedic signée le 14 mai 2014.

 

 

Projet de loi de finances 2015 / Dossier de presse du ministère de la Culture

et de la Communication / Octobre 2014

Projection du budget du ministère de la Culture et de la Communication pour l’année 2015.

 

 

Projet de loi de finances 2015 / Budget du ministère de la Culture

et de la Communication 2015, programme Création (131) / Octobre 2014

Présentation, objectifs et crédits du programme Création pour 2015 et années antérieures (2013 et 2014).

 

 

Projet de loi de finances 2015 / Budget Action extérieure de l'Etat, programme Diplomatie culturelle et d'influence (185) / Octobre 2014

Présentation, objectifs et crédits du programme Diplomatie culturelle et d'influence pour 2015 et années antérieures (2013 et 2014).

 

 

Projet de loi de finances 2015 / Budget du ministère de la Culture et de la Communication 2015, programme Démocratisation culturelle (224) / Octobre 2014

Présentation, objectifs et crédits du programme Création pour 2015 et années antérieures (2013 et 2014).

 

 

Décret n° 2014-1172 relatif à la prise en charge financière du différé d’indemnisation applicable aux bénéficiaires des annexes VIII et X / 13 Octobre 2014

Ce décret concerne la convention du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage pour les intermittents du spectacle.

 

 

Sacem : Rapport d'activité 2013 / Société des auteurs, compositeurs et éditeurs

de musique / Juin 2014

Le directeur de la Sacem, Jean-Noël Tronc, présente le bilan 2013 en chiffres et en images.

 

 

Adami : Rapport d'activité 2013 / Société civile pour l'administration des droits

des artistes et musiciens interprètes / Juin 2014

Les directeur et président Bruno Boutleux et Jean-Jacques Milteau rapportent l’activité de l’Adami de 2013.

 

 

Spedidam : Rapport d'activité 2013 / Société de perception et de distribution

des droits des artistes-interprètes / Juin 2014

Présentation du bilan annuel de la division culturelle 2013.

 

 

ONDA : Rapport d'activité 2013 / Office national pour la diffusion artistique (ONDA) / Juin 2014

Bilan d’activité de l’ONDA 2013.

 

 

SACD : Rapport d'activité 2013 / Société des auteurs et compositeurs dramatiques / Juin 2014

Rapport annuel de l’activité de la SACD pour l’année 2013.

 

 

CNV : Rapport d'activité 2013 / Centre national de la chanson des variétés

et du jazz / Juin 2014

Les directeur et président Jacques Renard et Guy Marseguerra présentent les grands enjeux 2013 du CNV, les principaux chiffres et les pistes suivies en 2014.  

 

 

Rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés

de perception et répartition de droits (SPRD) / Mai 2014

Bilan annuel de l’année 2013 de l’ensemble des Sociétés de perception et répartition de droits.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture 

et de la Communication / 15 Février 2013

Cadre juridique et missions des labels du spectacle vivant. Communiqués de presse de l'Association pour la Création et l'Innovation dans la Décentralisation Dramatique.

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Centres Chorégraphiques Nationaux.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Centres de Développement Chorégraphiques.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Centres Dramatiques Nationaux.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Centres Nationaux des Arts de la Rue. 

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Centres Nationaux de Création Musicale.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Opéras.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Orchestres.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Pôles Nationaux des Arts du Cirque.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Scènes de Musiques Actuelles.

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Scènes Nationales.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des Conservatoires Nationaux Supérieurs d'Art Dramatique, de Musique et de Danse.

 

 

Circulaire sur les labels du spectacle vivant / Ministère de la Culture

et de la Communication / 31 Août 2010 

Cadre juridique et missions des labels et réseaux nationaux du spectacle vivant.

 

 

Rapport des entretiens de Valois / Ministère de la Culture et de la Communication - DMDTS / Janvier 2009

Rapport pour une rénovation des politiques publiques du spectacle vivant réalisé par la DMDTS en 2008, sous la direction de Georges-François Hirsch et Muriel Genthon.

 

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